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GAGNEZ 40% DE CRÉDIT D'IMPÔT SUR LA MAJORITÉ DES FOYERS BOIS ET POÊLES BOIS. Disposition en faveur des énergies renouvelables : Article 90 de la loi de finance. Arrêté du 9 Février 2005 pris pour application des articles 200 et 200 quater A du code général des impôts relatifs aux dépenses d'équipement de l'habitation principale. Comment procéder : Joindre à votre déclaration fiscale de vos revenus copie de la facture acquittée de l'entreprise ayant vendue et installée le foyer à bois éligible à la mesure, et porter le montant TTC du foyer bois en chapitre 7, case VVI de votre déclaration. TVA 5.5% Vous bénéficiez également d'un taux de TVA réduit a 5,5% sur votre cheminée ou poêle à bois y compris sur l’installation si votre logement a plus de 2 ans. Afin de favoriser le développement durable et répondre aux exigences des accords de Kyoto, la loi de finance 2005 a créé un crédit d’impôts destiné à renforcer le caractère incitatif à l’acquisition d’équipements performants au plan énergétique... Avantages fiscaux Afin de favoriser le développement durable et répondre aux exigences des accords de Kyoto, la loi de finance 2005 a créé un crédit d’impôts destiné à renforcer le caractère incitatif à l’acquisition d’équipements performants au plan énergétique et utilisant de l’énergie renouvelable. A ce titre, quasiment toute la collection de foyers fermés à énergie bois conseillé par BATI-CHEMINEES bénéficie de 40%* de crédit d’impôts dès lors qu’ils sont fournis et installés par votre spécialiste âtrier BATI-CHEMINEES dans votre résidence principale. Le crédit d’impôt est accordé quelque soit le niveau d’imposition de l’usager. Si celui-ci n’est pas imposable, l’aide financière lui sera versée sous forme de chèque par l’administration fiscale. (*ce taux peut évoluer en fonction des lois de finances.) Le développement durable La France abrite la plus grande étendue forestière d’Europe. Elle l’entretient en élaguant, abattant et replantant chaque année une quantité importante de bois qui sera destiné au chauffage. Une fois dans votre cheminée, ce bois sera consumé en ne rejetant dans l’air qu’une très faible proportion d’oxyde de carbone. Et ces rejets seront d’autant plus propres que ce bois aura été brûlé dans un foyer fermé BATI-CHEMINEES reconnu pour être parmi les plus performants en matière de protection de l’environnement. Les foyers fermés à énergie bois conseillé par BATI-CHEMINEES répondent aux exigences du label Flamme Verte. A ce titre, ils contribuent à économiser de l’énergie, à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à protéger notre environnement naturel. La charte qualité « Flamme Verte » est certifiée par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). A compter du 1er janvier 2007, les exigences du label « Flamme Verte » seront modifiées et fixeront le seuil de rendement à 70%, et les émissions oxydes de carbone (CO) devront être inférieures à 0,60%. Sur les descriptions de nos foyers, vous trouverez en regard de chaque type d’appareil, le taux de rendement ainsi que les pourcentages d’émission CO. Ces valeurs ont été constatées par le CETIAT (Centre technique des industries Aérauliques et Thermiques). Vous pouvez nous contacter du lundi au samedi par téléphone au 05 56 07 67 56 Et tous les jours par EMAIL ou FAX au 05 56 07 28 60
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Octobre 2010 : Salon de l'habitat, La Teste.
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Découvrez notre agence Bisca Cheminées à Biscarrosse !
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